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accord-cadre a bons de commande pour les travaux d'acces difficiles sur l'ensemble du patrimoine de l'oph plaine commune habitat

OPH Communautaire de Plaine CommuneProcédure adaptéeTravaux

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Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée, SARL Altitude 44

Date limite de réponse4 nov. 2021clos, publié le 15 octobre 2021

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La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Le besoin

Objet: accord-cadre a bons de commande pour les travaux d'acces difficiles sur l'ensemble du patrimoine de l'oph plaine commune habitat
Description: Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'accès difficiles sur l'ensemble du patrimoine de l'OPH Plaine Commune Habitat
Début prévu: 1er janvier 2022
Lieu d'exécution: département : Seine-Saint-Denis (93)
Volet social ou environnemental: environnemental

Le début prévu vaut pour les 3 lots.

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Résultat

Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 22-27685 (nouvel onglet)paru le 23 février 2022	Lot 1 : Le lot no1 du présent accord-cadre a pour objet les travaux d'accès difficiles sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le lot N°1 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique, le lot no1 du présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. Pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no1 s'élève à 150 000 euro HT et le montant prévisionnel annuel des commandes s'élève à 70 000 euro HT. Ce montant estimatif est purement indicatif, en aucun cas l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du lot no1 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot no1 du présent accord-cadre. Le lot no1 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no1 du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il fera l'objet d'une reconduction tacite, par année civile, dans la limite de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2025. Cependant, il peut être mis fin au lot no1 du présent accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'acheteur, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. Les délais d'exécution sont précisés dans chaque bon de commande.marché non retrouvé, lu dans le résultat	entreprise retenue non identifiée	29 décembre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce	montant non publié
	Lot 2 : Le lot no2 du présent accord-cadre a pour objet les travaux d'accès difficiles sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le lot N°2 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique, le lot no2 du présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. Pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no2 s'élève à 150 000 euro HT et le montant prévisionnel annuel des commandes s'élève à 70 000 euro HT. Ce montant estimatif est purement indicatif, en aucun cas l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le C.C.A.P. et le C.C.T.P. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du lot no2 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot no2 du présent accord-cadre. Le lot no2 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no2 du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il fera l'objet d'une reconduction tacite, par année civile, dans la limite de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2025. Cependant, il peut être mis fin au lot no2 du présent accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'acheteur, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception.	entreprise retenue non identifiée	29 décembre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce	montant non publié
	Lot 3 : Le lot no3 du présent accord-cadre a pour objet les travaux d'accès difficiles sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le lot N°3 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique, le lot no3 du présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. Pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no3 s'élève à 150 000 euro HT et le montant prévisionnel annuel des commandes s'élève à 70 000 euro HT. Ce montant estimatif est purement indicatif, en aucun cas l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le C.C.A.P. et le C.C.T.P. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du lot no3 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot n°3 du présent accord-cadre. Le lot n°3 n'est pas décomposé en tranches. Le lot n°3 du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il fera l'objet d'une reconduction tacite, par année civile, dans la limite de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2025. Cependant, il peut être mis fin au lot n°3 du présent accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'acheteur, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception.	SARL Altitude 44	29 décembre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce	montant non publié

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV: Travaux de façade, code 45443000
Prix habituel: montants de référence du code 45443000
Nature: Travaux
Procédure: Procédure adaptée
Montant estimé: 840 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication

Référence: 21-138427
Source de référence: BOAMP (DILA)
Publication officielle: 21-138427 ↗ (nouvel onglet)
Première parution: 15 octobre 2021
Dernière publication: 15 octobre 2021
Dernière correction: aucune
SIRET de l'acheteur: non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres: OPH Plaine Commune Habitat
Acheteur: Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact: publié dans l'appel d'offres 21-138427, paru le 15 octobre 2021