21mc0562aoo - Pr/Zd - Fourniture de semences pour les terrains de sport - Années 2022 à 2026

Objet

21mc0562aoo - Pr/Zd - Fourniture de semences pour les terrains de sport - Années 2022 à 2026

Description

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec : - Commune de Toulouse - Toulouse MétropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Ville de Toulouse: 180 000 euro(s) H.T / Toulouse Métropole : 60 000,00 euro(s) H.TA titre indicatif, et estimatif, la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) :Ville de Toulouse: 96 000 euro(s) H.T / Toulouse Métropole: 34 000,00 euro(s) H.T

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 4 ans »

Lieu d'exécution

département : Haute-Garonne (31)

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Code CPV

Plantes, code 03451000

Prix habituel

montants de référence du code 03451000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte