fournitures de consommables et mise à disposition de phacoémulsificateurs pour le ght léman mont-blanc

Objet

fournitures de consommables et mise à disposition de phacoémulsificateurs pour le ght léman mont-blanc

Description

Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l’accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres du GHT bénéficiaires. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe l’accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis bénéficiaires. Les établissements sont pour leur part, responsables de l’exécution de l’accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Les établissements concernés sont : Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) / Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (HPMB) / Hôpitaux du Léman (HDL). Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois. »

Lieu d'exécution

département : Haute-Savoie (74)

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Code CPV

Consommables médicaux, code 33140000

Prix habituel

montants de référence du code 33140000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte