Travaux De Terrassement Pour Des Fouilles Archeologiques Avec Mise A Disposition D'Engins De Terrassement Et Chauffeur

Objet

Travaux De Terrassement Pour Des Fouilles Archeologiques Avec Mise A Disposition D'Engins De Terrassement Et Chauffeur

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Service Archéologique Départemental réalise régulièrement des fouilles d'archéologie préventive ou des diagnostics qui nécessitent des terrassements mécaniques : décapage des vestiges, réalisation des tranchées mécaniques lors des diagnostics, remise en état des terrains et compactage. En conséquence, le Département a décidé de lancer un appel d'offres ouvert afin de confier ces travaux à une entreprise de bâtiment et travaux publics, spécialisée dans les terrassements. Un premier accord cadre à bons de commande a été mis en place pour la période 2018-2022 ; ce dernier arrivant à son terme, il convient de le renouveler.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé à 12 000,00 euro(s) Ht et un maximum fixé à 110 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois »

Lieu d'exécution

département : Pyrénées-Orientales (66)

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Code CPV

Travaux de fouille et de terrassement, code 45112000

Prix habituel

montants de référence du code 45112000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte