Fourniture Et Livraison De Sel De Deneigement A43 Maurienne

Objet

Fourniture Et Livraison De Sel De Deneigement A43 Maurienne

Description

Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac pour les besoins en viabilité hivernale de l'Autoroute de la Maurienne et du Tunnel du Fréjus, dans le département de la Savoie, sur la section Aiton - Tunnel du Fréjus aux deux centres d'exploitation à savoir d'une part le Cesam situé au Pr 157 de l'Autoroute A43 et d'autre part au Centre de La Praz situé au Pr 188 de ce même itinéraire.La consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec fixation d'une quantité annuelle minimum et d'une quantité annuelle maximum conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande publiqueLes prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :La quantité annuelle minimale est de: 600 TonnesLa quantité annuelle maximale est de:3 000 Tonnes

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « La durée de l'accord cadre est de un an. Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Il est assorti pour chacune des parties contractantes d'une faculté de résiliation annuelle moyennant un délai de préavis de 4 mois. Les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins par le moyen de bons de commande »

Lieu d'exécution

département : Savoie (73)

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Sel de déneigement, code 34927100

Prix habituel

montants de référence du code 34927100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

111 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis