Le besoin
- Description
- Les tenants et aboutissants des prestations sont détaillés dans le Cctp.Accord-cadre à bons de commande avec maximum de 2 600 tonnes pour la période initiale (tonnage identique pour chaque période de reconduction).Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Reconduction possible par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le tonnage maxi sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de démarrage ou de reconduction. La durée maxi de reconduction sera de 2 ans.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bpu
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Reconduction possible par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le tonnage maxi sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de démarrage ou de reconduction. La durée maxi de reconduction sera de 2 ans »
- Lieu d'exécution
- département : Doubs (25)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-552 (nouvel onglet)paru le 5 janvier 2022 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 27 décembre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Services d'évacuation de cendres, code 90513400
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 90513000 (Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-129587
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-129587 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 30 septembre 2021
- Dernière publication
- 30 septembre 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006564700014
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Pays de Montbéliard Agglomération
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-129587, paru le 30 septembre 2021
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)