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21pi16 - Accord-cadre à bons de commande pour les procédures d'évolution des documents d'urbanisme de la Métropole Tpm - Relance du lot no2 suite à une décision d'infructuosité
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 29 septembre 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- 21pi16 - Accord-cadre à bons de commande pour les procédures d'évolution des documents d'urbanisme de la Métropole Tpm - Relance du lot no2 suite à une décision d'infructuosité
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre (4 ans ferme): Minimum 200 000 euro(s) Ht et maximum 320 000 euro(s) Ht.L'équipe d'étude devra être pluridisciplinaire et comporter à minima (tableau de composition de l'équipe joint au Dce à remplir) :- Compétences en architecture patrimoniale ;- Un urbaniste ;- Un ingénieur paysagiste ;- Un juriste ;- Un cartographe, illustrateur, géomaticien et compétences Sig
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-2939 (nouvel onglet)paru le 8 janvier 2022 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 270 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-128560
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-128560 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 septembre 2021
- Dernière publication
- 29 septembre 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300217
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-128560, paru le 29 septembre 2021
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)