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Organisation de séjours en classe de découverte pour les écoles publiques de Lille, Hellemmes et Lomme.

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Date limite de réponse29 oct. 2021clos, publié le 24 septembre 2021

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Le besoin

Objet: Organisation de séjours en classe de découverte pour les écoles publiques de Lille, Hellemmes et Lomme.
Description: La consultation est passée en procédure adaptée en application en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la Commande Publique. Les prestations sont décomposées en 6 lots et feront l'objet d'un un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum (cf montants annuels maximum par lot ci dessous), en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande Publique. L'accord cadre sera : - multi-attributaires pour le lot 1 (maximum 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres) Les bons de commande seront répartis équitablement entre les candidats les mieux classés dans les conditions définies à l'article 2.2 du CCAP. - mono attributaire pour les lots 2 à 6.
Lieu d'exécution: département : Nord (59)

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