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La présente consultation porte sur la réalisation de prestations d'études concernant l'évaluation des risques sanitaires et la modélisation de la dispersion atmosphérique des émissions des i
Agence Metropolitaine des Dechets MenagersProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 13 septembre 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- La présente consultation porte sur la réalisation de prestations d'études concernant l'évaluation des risques sanitaires et la modélisation de la dispersion atmosphérique des émissions des i
- Description
- La présente consultation porte sur la réalisation de prestations d'études concernant l'évaluation des risques sanitaires et la modélisation de la dispersion atmosphérique des émissions des installations du Syctom.Le marché est passé selon une procédure adaptée telle que prévue par les articles L2123-1, R2131-12 à R2131-13 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins. Le seuil de cet accord-cadre est : - Sans minimum ;- Maximum : 200 000 euro(s) HT.Au regard de la cohérence des prestations et des besoins à assurer pour le compte de l'acheteur, ce dernier a fait le choix de ne pas procéder à l'allotissement du marché. En effet, les prestations, quoi que séparables, doivent être conduites par un titulaire unique car le Syctom, en fonction de ses besoins, peut avoir recours à tout ou partie des prestations contenues au bordereau des prix. L'étendu du rapport sollicité peut en être par conséquent affecté.
- Durée
- 48 mois
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-122302
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-122302 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 septembre 2021
- Dernière publication
- 29 octobre 2021
- Dernière correction
- 29 octobre 2021
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Syctom
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-145458, paru le 29 octobre 2021