Travaux de clotures pour la ville de mandelieu-la napoule

Objet

Travaux de clotures pour la ville de mandelieu-la napoule

Description

La présente consultation porte sur la réalisation de travaux de clôtures pour la Ville de Mandelieu-La Napoule. Il s'agit de travaux visant notamment la mise en place avec fourniture de poteaux, grillages, treillis, grilles, portillons, portails, filets pare ballons et brise vue.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L2123 -1, R2123-1 et R2123-4 du code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé à prix unitaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence, selon les modalités prévues dans l'accord-cadre et en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord cadre est passé pour une durée d'un an, éventuellement reconductible tacitement 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans dans les conditions déterminées au CCAP. »

Lieu d'exécution

département : Alpes-Maritimes (06)

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité, code 45340000

Prix habituel

montants de référence du code 45340000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis