Accueil › Appel d'offres 21-115657
Animation d'une démarche collaborative avec la maitrise d'ouvrage visant à rédiger le règlement écrit, à envisager les composantes du règlement graphique et à élaborer une partie des oap
Grand Besançon MétropoleProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 5 septembre 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée60 mois
Le besoin
- Objet
- Animation d'une démarche collaborative avec la maitrise d'ouvrage visant à rédiger le règlement écrit, à envisager les composantes du règlement graphique et à élaborer une partie des oap
- Description
- Cet accord cadre composite fixe toutes les conditions d’exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord cadre à bons de commande.La partie " marché ordinaire concerne les phases suivantes :TF : RèglementTO 01 OAP patrimonialesTO 02 OAP thématiquesLa partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre à bons de commande avec maximum passe en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes :- Réunions supplémentaires- OAP sectorielle supplémentaire- OAP patrimoniale supplémentaire- OAP thématique supplémentaireLe montant maximum de la partie accord-cadre est de 25000 euro HT sur la durée totale
- Durée
- 60 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Doubs (25)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 21-161007 (nouvel onglet)paru le 10 décembre 2021 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-115657
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-115657 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 5 septembre 2021
- Dernière publication
- 5 septembre 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-115657, paru le 5 septembre 2021