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Revision du plan local d'urbanisme de la commune de chaponnay

Ville de ChaponnayProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 6 août 2021

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Objet
Revision du plan local d'urbanisme de la commune de chaponnay

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
21-109560
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
21-109560 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
6 août 2021
Dernière publication
31 août 2021
Dernière correction
31 août 2021
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 21-117136, paru le 31 août 2021