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Accord-cadre d'exploitation d'installations de transit et de stockage de sédiments
Voies navigables de FranceProcédure négociéeServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée, Ghent Dredging SA et 2 autres
Date limite de réponseclos, publié le 7 août 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre d'exploitation d'installations de transit et de stockage de sédiments
- Description
- Accord-cadre d'exploitation d'installations de transit et de stockage de sédiments. - Lot no1 : Exploitation de l'installation de transit et de stockage de sédiments non dangereux de Château l'Abbaye et Mortagne-du-Nord - Lot no2 : Exploitation de l'installation de transit de sédiments non dangereux de Wambrechies - Pour chacun des lots, le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum. Sur chaque lot, il est mono-attributaire. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Les montants des prestations de l'accord-cadre sur 6 ans sont définis comme suit : -Lot no1 *Montant minimum : sans *Montant maximum : 8 500 000 euro(s) HT - 10 200 000 euro(s) TTC ; -Lot no2 *Montant minimum : sans *Montant maximum : 7 000 000 euro(s) HT - 8 400 000 euro(s) TTC ; L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
- Durée
- 72 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « * Nombre de reconductions éventuelles : 3 * Durée de l'accord-cadre : 6 ans (3 ans ferme renouvelable ensuite annuellement 3 fois) »
- Lieu d'exécution
- département : Nord (59)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-121718 (nouvel onglet)paru le 11 septembre 2022 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 6 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, Ghent Dredging SA (taille déclarée : PME), entreprise retenue non identifiée | 6 septembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 8,5 M€montant maximum prévu |
| Lot 26 offres reçues | Ecoterres SA (taille déclarée : PME), SAS Guintoli (taille déclarée : PME), entreprise retenue non identifiée | 6 septembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 7,0 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, code 90000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90000000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
- Montant estimé
- 11,4 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-109084
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-109084 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 août 2021
- Dernière publication
- 19 août 2021
- Dernière correction
- 19 août 2021
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-112696, paru le 19 août 2021