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Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre en eau potable et assainissement

Saint-Etienne MetropoleProcédure ouverteServices

Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée

Date limite de réponse12 oct. 2021clos, publié le 4 août 2021

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Lots3chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre en eau potable et assainissement
Description: L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mixte qui donnera lieu à l'émission de bons de commande dans le cadre du présent accord-cadre et de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin ainsi que l'émission des bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les missions de maitrise d'oeuvre pourront porter sur des travaux de différentes natures :- En assainissement,- En eau potable et eau brute,- En eaux pluviales.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.La date prévisionnelle de début des prestations est décembre 2021
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
Lieu d'exécution: département : Loire (42)

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 21-163068 (nouvel onglet)paru le 15 décembre 2021	Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	6 décembre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce	2,0 M€montant maximum prévu
	Lot 26 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	6 décembre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce	2,4 M€montant maximum prévu
	Lot 37 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	6 décembre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce	2,4 M€montant maximum prévu

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

Rapprochement : correspondance étroite.

Code CPV: Études techniques, code 71335000
Prix habituel: montants de référence du code 71335000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 1,2 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication