21serv15 Ac Bdc prestations d'entretien du réseau d'écoulement des eaux pluviales de la Métropole Tpm à Toulon, en 5 lots. Relance du Lot 5 suite à la procédure infructueuse 20serv

Objet

21serv15 Ac Bdc prestations d'entretien du réseau d'écoulement des eaux pluviales de la Métropole Tpm à Toulon, en 5 lots. Relance du Lot 5 suite à la procédure infructueuse 20serv

Description

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.1.3 - Type et forme de contratL'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations de la présente consultation ont pour objet l'entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la Métropole Tpm.Les antennes concernées sont les suivantes :La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères les palmiers, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint Mandrier, La Seyne sur Mer, Six Fours Les Plages, Toulon et La Valette du Var

Durée

12 mois

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre à commandes pourra être reconduit trois fois, par décision tacite; La date de fin du marché est fixée au plus tard le 02/04/2025 »

Lieu d'exécution

département : Var (83)

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de prestations, code 75310000

Prix habituel

montants de référence du code 75310000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte