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21serv11-Accord-Cadre A Bons De Commande Entretien Du Parcours Cyclable Du Littoral Secteur Ouest Metropolitain
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteServices
Attribué36 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 6 décembre 2021
Date limite de réponseclos, publié le 24 juillet 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- 21serv11-Accord-Cadre A Bons De Commande Entretien Du Parcours Cyclable Du Littoral Secteur Ouest Metropolitain
- Description
- La procédure de passation utilisée est:l'appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°,R.2162-1 à R.2162-6,R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La consultation n'est pas lancée en lots séparés pour le motif que les prestations sont réalisées principalement de manière concomitantes sur une même portion de piste cyclable.Les interventions d'entretien sont étroitement liées,planifiées et clairement délimitées,l'allotissement risquerait donc de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Il est conclu pour la période initiale du 01/01/2022 au 31/12/2022.Le montant mini est de 15000.00 euro(s) Ht/maxi 60000.00 euro(s) Ht
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est du : 01/01/2023 au 31/12/2023 »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 21-160513 (nouvel onglet)paru le 8 décembre 2021 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 6 décembre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 36 499 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000
- Prix habituel
- montants de référence du code 77310000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 36 987 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-102222
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-102222 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 24 juillet 2021
- Dernière publication
- 29 juillet 2021
- Dernière correction
- 29 juillet 2021
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300217
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-104810, paru le 29 juillet 2021
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)