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amo pour la mission de ccordination, pilotage, animation et suivi social pour l'operation de recyclage de la copropriete du portal dans le cadre du npnru - quartier chemin bas d'avignon a nimes

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amo pour la mission de ccordination, pilotage, animation et suivi social pour l'operation de recyclage de la copropriete du portal dans le cadre du npnru - quartier chemin bas d'avignon a nimes

Ville de NîmesProcédure ouverteServices

Attribué344 k€montant maximum HT, à Citemetrie SAS, entreprise retenue non identifiée, le 9 décembre 2021
Date limite de réponseclos, publié le 28 juillet 2021

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée60 mois

Chronologie

28 juillet 2021
Parution
1er août 2021
Correction
5 août 2021
Correction
1er octobre 2021
Date limite
12 décembre 2021
Résultat publié

Corrections

2
ParutionNatureCe qui changePublication
1er août 2021CorrectionIV : PROCEDURE IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : au lieu de « Le marché implique la mise en place d'un accord-cadreAccord-cadre avec un seul opérateurDans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : », lire « Le marché implique la mise en place d'un accord-cadreAccord-cadre avec un seul opérateurDans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : La durée de l’accord-cadre est de 5 ans (4 +1) à compter de sa notification. Conformément à l’article L2125-1 du Code de la commande publique, cette durée est justifiée par le temps long des opérations d'urbanisme de grande ampleur, et d'autre part de nature à garantir la maîtrise financière du projet dans le temps et dans l'espace. L’opération de recyclage de la copropriété le Portal, nécessite particulièrement un temps long du fait d’une part qu’elle s’inscrit dans une convention avec l’ANRU dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain, et d’autre part qu’elle nécessite entre autre l’acquisition totale des logements et commerces existants, permettant ensuite la transformation de la copropriété. Ces procédures d’acquisition sont particulièrement longues car elles nécessitent la mise en place d’une Déclaration d’Utilité Publique (DUP), suivie d’une procédure judiciaire d’expropriation. Ainsi, la tranche optionnelle 1 sera affermie en cas de nécessité d’achèvement des procédures en cours à la fin de la tranche ferme. » II : OBJET II.2.11)Information sur les otpions : au lieu de « La présente consultation fait l’objet d’une décompositionen tranches. La partie forfaitaire est découpée en tranches de la manière suivante : -Tranche Ferme : Missions de base -Tranche optionnelle 1 :Prolongement d’une année supplémentaire des missions de bases si nécessaire. Estimation tranche ferme: 160 000 euros hors taxes Estimationtranche optionnelle 1: 30 000 euros hors taxes Estimation partie accord-cadre à bons de commande: 96 000 euros hors taxes Montant maximum:160 000 euros hors taxes », lire « La présente consultation n’est pas allotie en raison du fait que la distinction des prestations en plusieurs lots rendrait techniquement plus difficile l’exécution des prestations, notamment s’agissant de la coordination entre les différents acteurs, mais fait l’objet d’une décomposition en tranches :-Tranche Ferme : Missions de base-Tranche optionnelle 1 : Prolongement d’une année supplémentaire des missions de bases si nécessaire. La tranche optionnelle est composée des mêmes missions que la tranche ferme.Estimation tranche ferme: 160 000 euros hors taxes Estimationtranche optionnelle 1: 30 000 euros hors taxes Estimation partie accord-cadre à bons de commande: 96 000 euros hors taxes sur la durée totale du marché / accord-cadre. Estimation montant maximum accord-cadre: 160 000 euros hors taxes sur la durée totale du marché/accord-cadreChacune des tranches est composée de la même manière avec une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires s’exécutant aux moyens de bons de commandes. » VI : VI.3)Informations complémentaires : au lieu de « La présente consultation fait l’objet d’une décomposition en tranches. La partie forfaitaire est découpée en tranches de la manière suivante : -Tranche Ferme : Missions de base -Tranche optionnelle 1 : Prolongement d’une année supplémentaire des missions de bases si nécessaire.Estimation tranche ferme: 160 000 euros hors taxes Estimation tranche optionnelle 1: 30 000 euros hors taxes Estimation partie accord-cadre àbons de commande: 96 000 euros hors taxes Montant maximum: 160 000 euros hors taxes », lire « La présente consultation n’est pas allotie en raison du fait que la distinction des prestations en plusieurs lots rendrait techniquement plus difficile l’exécution des prestations, notamment s’agissant de la coordination entre les différents acteurs, mais fait l’objet d’une décomposition en tranches :-Tranche Ferme : Missions de base-Tranche optionnelle 1 : Prolongement d’une année supplémentaire des missions de bases si nécessaire. La tranche optionnelle est composée des mêmes missions que la tranche ferme.Estimation tranche ferme: 160 000 euros hors taxes Estimationtranche optionnelle 1: 30 000 euros hors taxes Estimation partie accord-cadre à bons de commande: 96 000 euros hors taxes sur la durée totale du marché / accord-cadre. Estimation montant maximum accord-cadre: 160 000 euros hors taxes sur la durée totale du marché/accord-cadreChacune des tranches est composée de la même manière avec une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires s’exécutant aux moyens de bons de commandes.Dans le cadre des prestations ponctuelles, les bons de commande seront émis pendant la durée de validité du marché. Un bon de commande émis alors que la durée de validité du marché est expirée, ne peut faire naître aucune obligation contractuelle et n’ouvre donc pas droit au paiement du titulaire.L’exécution des bons de commande peut néanmoins se poursuivre au-delà de la durée du marché dans la limite de trois (3) mois. Ainsi, si un bon de commande est émis en fin de validité exécution du présent marché, il restera valide après l’expiration de celui-ci en application duquel il a été émis. »21-106164 (nouvel onglet)corrige 21-101477
5 août 2021CorrectionLa date limite de réponse a été repoussée au 1er octobre 2021. IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : au lieu de « Date limite de réception des offres ou des demandes de participation17 septembre 2021 - 12:00 », lire « Date limite de réception des offres ou des demandes de participation1er octobre 2021 - 12:00 » IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres : au lieu de « Modalité d'ouverture des offresDate : 17 septembre 2021 - 12:00 », lire « Modalité d'ouverture des offresDate : 1er octobre 2021 - 14:00 »21-107652 (nouvel onglet)corrige 21-101477

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
21-101477 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 28 juillet 2021publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
21-101477
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
21-101477 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
28 juillet 2021
Dernière publication
5 août 2021
Dernière correction
5 août 2021
SIRET de l'acheteur
non publié par la source

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