Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.Les documents de consultation (ccap, cctp, ...) ne sont donc pas téléchargeables, ils seront transmis ultérieurement aux candidats sélec..

Objet

Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.Les documents de consultation (ccap, cctp, ...) ne sont donc pas téléchargeables, ils seront transmis ultérieurement aux candidats sélec..

Description

Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.Les documents de consultation (ccap, cctp, ...) ne sont donc pas téléchargeables, ils seront transmis ultérieurement aux candidats sélectionnés.Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé selon la procédure avec négociation en application des articles R. 2324-3 et R. 2361-8 à 2361-12, R. 2362-1 à R. 2362-6 et R. 2362-8 du code de la commande publique.Il n'a pas de montant minimum, ni de montant maximum.Les prestations devraient débuter au premier trimestre 2021.Le projet d'accord-cadre est sensible conformément à l'article 78 de l'IGI 1300 (il est important de consulter la section VI.3 et de télécharger l'annexe 2). Il est scindé en deux étapes, la 1ère concerne le choix des candidats et la seconde, l'invitation des candidats sélectionnés à présenter une offre (les lettres de consultation seront envoyées via la PLACE aux adresses mails utilisées par les candidats pour la remise des candidatures).

Durée

12 mois

Lieu d'exécution

département : Var (83)

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Services de réparation et d'entretien, code 50000000

Prix habituel

montants de référence du code 50000000

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée