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Réalisation d'études de maîtrise d'oeuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la Colline de Gibraltar - Zone de Gibraltar - Commune de Champs-sur-Marne

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Réalisation d'études de maîtrise d'oeuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la Colline de Gibraltar - Zone de Gibraltar - Commune de Champs-sur-Marne

EpamarneProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 23 janvier 2020

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée36 mois

Chronologie

23 janvier 2020
Parution
6 février 2020
Correction
3 mars 2020
Date limite
11 juin 2020
Résultat publié

Corrections

1
ParutionNatureCe qui changePublication
6 février 2020CorrectionIII.2.2) : au lieu de « Le présent accord-cadre est à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre et avec un maximum de 10 000 euros HT pour la durée de la reconduction (pour la partie unitaire), en application des articles R2162-3, R2162-4 et R2162-5 du Code de la Commande Publique. », lire « Le présent accord-cadre est à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 euros HT pour les bons de commande pour toute la durée de l'accord-cadre et avec un maximum de 10 000 euros HT pour les bons de commande pour la durée de la reconduction (pour la partie unitaire), en application des articles R2162-3, R2162-4 et R2162-5 du Code de la Commande Publique. »20-17226 (nouvel onglet)corrige 20-9658

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
20-9658 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 23 janvier 2020publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
20-9658
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
20-9658 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
23 janvier 2020
Dernière publication
6 février 2020
Dernière correction
6 février 2020
SIRET de l'acheteur
non publié par la source

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