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Réalisation d'études de maîtrise d'oeuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la Colline de Gibraltar - Zone de Gibraltar - Commune de Champs-sur-Marne
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Réalisation d'études de maîtrise d'oeuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la Colline de Gibraltar - Zone de Gibraltar - Commune de Champs-sur-Marne
EpamarneProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 janvier 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Chronologie
- 23 janvier 2020
- Parution
- 6 février 2020
- Correction
- 3 mars 2020
- Date limite
- 11 juin 2020
- Résultat publié
Corrections
1| Parution | Nature | Ce qui change | Publication |
|---|---|---|---|
| 6 février 2020 | Correction | III.2.2) : au lieu de « Le présent accord-cadre est à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre et avec un maximum de 10 000 euros HT pour la durée de la reconduction (pour la partie unitaire), en application des articles R2162-3, R2162-4 et R2162-5 du Code de la Commande Publique. », lire « Le présent accord-cadre est à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 euros HT pour les bons de commande pour toute la durée de l'accord-cadre et avec un maximum de 10 000 euros HT pour les bons de commande pour la durée de la reconduction (pour la partie unitaire), en application des articles R2162-3, R2162-4 et R2162-5 du Code de la Commande Publique. » | 20-17226 (nouvel onglet)corrige 20-9658 |
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 20-9658 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 23 janvier 2020 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-9658
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-9658 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 janvier 2020
- Dernière publication
- 6 février 2020
- Dernière correction
- 6 février 2020
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
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