20mc0018aoo - Ncp-Jm - Fourniture D'Elements De Voirie En Materiaux Naturels Pour L'Entretien Et La Continuite Du Patrimoine Pietonnier - Annees 2020 à 2024

Objet

20mc0018aoo - Ncp-Jm - Fourniture D'Elements De Voirie En Materiaux Naturels Pour L'Entretien Et La Continuite Du Patrimoine Pietonnier - Annees 2020 à 2024

Description

Les prestations sont réparties en 4 lots.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques.Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Partie exécutée au moyen de bons de commande concernera l'acquisition de pierres naturelles référencées dans le bordereau des prix unitaires.Partie exécutée au moyen de marchés subséquents concernera l'acquisition de pierres naturelles et les prestations de transformations des pierres naturelles non référencées dans le bordereau des prix unitaires

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 octobre 2024 »

Lieu d'exécution

département : Haute-Garonne (31)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Pierres de pavage, code 44113130

Prix habituel

montants de référence du code plus large 44113000 (Matériaux de construction routière)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis