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Le marché a pour objet des travaux préparatoires notamment de défrichement, de déboisement et de traitement de la Renouée du Japon.Les travaux objet des présents marchés s'inscrivent directement
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Le marché a pour objet des travaux préparatoires notamment de défrichement, de déboisement et de traitement de la Renouée du Japon.Les travaux objet des présents marchés s'inscrivent directement
EPT de Bassin Seine Grands LacsProcédure adaptéeTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 10 juillet 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Chronologie
- 10 juillet 2020
- Parution
- 6 août 2020
- Correction
- 3 septembre 2020
- Date limite
Corrections
1| Parution | Nature | Ce qui change | Publication |
|---|---|---|---|
| 6 août 2020 | Correction | Lot(s) 2 Lot 3.1_Travaux d'éradication de la Renouée du Japon en zone terrestre et semiaquatique : au lieu de « Il est précisé que les prestations du lot no 3.1 sont décomposées en deux tranches de la façonsuivante :- Tranche ferme : Traitement de la Renouée du Japon- Tranche optionnelle : Fourniture de plants forestiersConditions d'affermissement de la tranche optionnelle :Conformément à l'article R. 2113-6 du code de la commande publique (ci-après, le " CCP "), l'exécution de la tranche optionnelle est subordonnée à la seule décision de l'EPTB de l'affermir et sera notifiée au titulaire par ordre de service. L'EPTB est engagé uniquement sur la tranche ferme, en revanche le titulaire est engagé sur toutes les tranches du marché. Il n'est accordé aucune indemnité de dédit ou de retard en cas de non-affermissement de la tranche optionnelle. », lire « Il est précisé que les prestations du lot no 3.1 sont décomposées en trois tranches (cf art. 1.2 du CCAP) de la façon suivante : - Tranche ferme : Traitement de la Renouée du Japon sur les zones Auvergne, foot, route et pâture nord ;- Tranche optionnelle 1 : Fourniture de plants forestiers ;- Tranche optionnelle 2 : Traitement de la Renouée du Japon sur la zone pâture sud.Conditions d'affermissement des tranches optionnelles :Conformément à l'article R. 2113-6 du code de la commande publique (ci-après, le " CCP "), l'exécution de la tranche optionnelle 1 est subordonnée à la seule décision de l'EPTB de l'affermir et sera notifiée au titulaire par ordre de service au plus tard en avril 2022, en fonction des confirmations de disponibilité des plants du lot 24.2. Pour la tranche optionnelle 2, cette dernière est subordonnée à la décision d'affermissement et sera notifiée au titulaire par ordre de service dans un délai de 2 mois maximum à compter de la notification de la tranche ferme.L'EPTB est engagé uniquement sur la tranche ferme, en revanche le titulaire est engagé sur toutes les tranches du marché. Il n'est accordé aucune indemnité de dédit ou de retard en cas de non-affermissement d'une tranche optionnelle. » | 20-99935 (nouvel onglet)corrige 20-89370 |
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 20-89370 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 10 juillet 2020 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-89370
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-89370 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 10 juillet 2020
- Dernière publication
- 6 août 2020
- Dernière correction
- 6 août 2020
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- EPTB Seine Grands Lacs
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
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