Acquisition de motocyclettes enduro de cylindrées comprises entre 230 cm3 et 255 cm³ et des pièces détachées correspondantes au profit des forces de la sécurité intérieure

Objet

Acquisition de motocyclettes enduro de cylindrées comprises entre 230 cm3 et 255 cm³ et des pièces détachées correspondantes au profit des forces de la sécurité intérieure

Description

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, alloti (2 lots) mono-attributaire par lot, ayant pour objet l'acquisition de motocyclettes enduro de cylindrées comprises entre 230 cm3 et 255 cm³ et des pièces détachées correspondantes, au profit des forces de la sécurité intérieure. Les quantités estimatives par lot sont les suivantes: - Lot 1: motocyclettes, de type enduro, de cylindrée comprise entre 230 et 240 cm³ et pièces détachées correspondantes: 56 motocyclettes; - Lot 2: motocyclettes, de type enduro, de cylindrée comprise entre 245 et 255 cm³ et pièces détachées correspondantes: 230 motocyclettes. Le cahier des clauses administratives générales applicables (CCAG) est le CCAG fournitures courantes et services (FCS).

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 36 mois, reconductible une fois de manière tacite pour une période de 12 mois supplémentaires. Dans le cas d'une non-reconduction, l'acheteur notifiera sa décision au titulaire au plus tard un mois avant le terme de la période initiale de 36 mois. »

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Motos, code 34410000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34000000 (Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,6 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis