acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur

Objet

acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur

Description

L'accord-cadre est alloti en trois lots. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la MEL et SOURCEO. Le coordonnateur du groupement de commandes est la MEL, qui est chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection jusqu'à la notification de l'accord-cadre, puis à son exécution. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Il peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle, par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sera notifiée au plus tard quatre mois avant la fin de la période annuelle en cours. Le marché prend fin si, dans le cas où un avenant n'est pas conclu, le montant maximum est atteint. Dans ce cas, la date de l'accord-cadre correspond à la date de notification du bon de commande portant atteinte du montant maximum.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

département : Nord (59)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de réparation et d'entretien de machines, code 50530000

Prix habituel

montants de référence du code 50530000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

690 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis