Le besoin
- Description
- Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R2124-1 et R2124-2 1° du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d’émission des bons de commande figurent au Cahier des Clauses Particulières.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. »
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-119285 (nouvel onglet)paru le 14 novembre 2020 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 19 octobre 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 27 476 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000
- Prix habituel
- montants de référence du code 34300000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 27 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-85196
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-85196 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 5 juillet 2020
- Dernière publication
- 1er août 2020
- Dernière correction
- 1er août 2020
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-96922, paru le 1er août 2020