fourniture de dispositifs médicaux implantables : chirurgie vasculaire et radiologie interventionnelle

Objet

fourniture de dispositifs médicaux implantables : chirurgie vasculaire et radiologie interventionnelle

Description

Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre concerne essentiellement le Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL). Toutefois Hôpitaux du Léman et Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc seront également éligibles à commander sur cet accord-cadre. Forme du contrat : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

département : Haute-Savoie (74)

La durée vaut pour les 42 lots.

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Code CPV

Prothèses vasculaires, code 33184200

Prix habituel

montants de référence du code 33184200

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,5 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 42 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis