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etude de prise en compte des enjeux environnementaux dans les autorisations d'urbanisme

Communauté Communes Pévèle CarembaultProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 25 juin 2020

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Le besoin

Objet
etude de prise en compte des enjeux environnementaux dans les autorisations d'urbanisme
Description
Etude de prise en compte des enjeux environnementaux dans les autorisations d'urbanisme

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
20-81249
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
20-81249 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
25 juin 2020
Dernière publication
25 juin 2020
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 20-81249, paru le 25 juin 2020