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Maintien en conditions opérationnelles du système de mesures acoustiques SYERA.

MINARM/DGA/DO/S2AProcédure adaptéeServices

Date limite de réponse26 oct. 2020clos, publié le 7 septembre 2020

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Maintien en conditions opérationnelles du système de mesures acoustiques SYERA.
Description: Maintien en conditions opérationnelles du système de mesures acoustiques SYERA.Le présent projet de marché est soumis à la procédure adaptée avec publicité et avec mise en concurrence en application des articles L.2320-1 2°, L.2323-1 et R.2323-1 1° du code de la commande publique. Toutefois, conformément à l'article R.2323-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la seule base des offres initiales, donc sans négociation. En application des articles R2362-1 à R2362-8 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire comportant des bons de commande et des marchés subséquents. Le montant maximum de l'accord cadre sur sa durée totale de validité est de 217 000 euro(s) (H.T).
Durée: 48 mois
Lieu d'exécution: Saint-Mandrier, 83430 · département : Var (83)

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