Accueil › Aube › Matériaux et structures… › Appel d'offres 20-78865
fourniture et reprise de contenants pour la collecte des flux d'ordures ménagères, d'emballages ménagers recyclables et de déchets verts
CA Troyes Champagne MetropoleProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 21 juin 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- fourniture et reprise de contenants pour la collecte des flux d'ordures ménagères, d'emballages ménagers recyclables et de déchets verts
- Description
- La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d’offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1° et R. 2161-1 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R2162-4 3°, cet accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.Pour chaque lot, la durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date d’accusé lecture du courrier de notification par le titulaire.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.
SuivreAvant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Conteneurs à déchets, code 44613800
- Prix habituel
- montants de référence du code 44613800
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-78865
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-78865 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 21 juin 2020
- Dernière publication
- 21 juin 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Troyes Champagne Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-78865, paru le 21 juin 2020
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)