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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Prestations de désherbage manuel des voiries et accessoires sur le territoire de la Ville de Troyes - Prestations de services avec des structure-.

Commune de TroyesProcédure adaptéeServices

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Date limite de réponseclos, publié le 18 juin 2020

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  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Prestations de désherbage manuel des voiries et accessoires sur le territoire de la Ville de Troyes - Prestations de services avec des structure-.
Description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Prestations de désherbage manuel des voiries et accessoires sur le territoire de la Ville de Troyes - Prestations de services avec des structures d'insertion par l'activité économiqueLe présent accord-cadre a pour objet des prestations de désherbage manuel des voiries et accessoires sur le territoire de la Ville de Troyes.Le présent accord-cadre est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique en application de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique.-.
Durée
12 mois
Lieu d'exécution
TROYES, 10000 · département : Aube (10)
Volet social ou environnemental
social

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
20-77999
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
20-77999 ↗
Première parution
18 juin 2020
Dernière publication
18 juin 2020
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Mairie de Troyes
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 20-77999, paru le 18 juin 2020
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)