Fourniture de plaquettes forestières de bois déchiqueté - saison de chauffe 2020/2021-.

Objet

Fourniture de plaquettes forestières de bois déchiqueté - saison de chauffe 2020/2021-.

Description

Fourniture de plaquettes forestières de bois déchiqueté - saison de chauffe 2020/2021Les communes de La Bresse, Fresse-Sur-Moselle, Le Ménil et Cornimont, d'une part, et le Centre d'hébergement, d'accueil et de Soins des Vosges Méridionales d'autre part, se sont associées dans un groupement de commande ' Bois-Énergie ' organisé sur le Pays, dont la commune de La Bresse a été désignée comme ' coordonnateur '.Ce groupement a pour objet de permettre à chacun de ses adhérents, pour ce qui le concerne, de passer avec le ou le(s) titulaire(s) retenu(s) à l'issue d'une procédure groupée, un contrat d'approvisionnement de sa(ses) chaufferie(s) en combustible bois.La présente consultation est passée sans variante ni option et selon une procédure adaptée, en application des articles L2123-1, L2125-1 1°, R2162-1 et suivants, R 2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique (accord-cadre à bons de commande).Compte-tenu des spécifications techniques des installations de chauffage concernées et du rythme des livraisons, le présent marché sera conclu en une tranche unique et alloti en quatre lots distincts.Lot no1 : installations communales de chauffage au bois de La Bresse (2 chaufferies-bois) et Fresse-sur-Moselle (1 chaufferie-bois)Lot no2 : installation communale de chauffage au bois de Cornimont (1 chaufferie-bois)Lot no3 : installation de chauffage au bois de la Résidence du Val de Joye au Val d'Ajol (1 chaufferie-bois)Lot no4 : installations communales de chauffage au bois de Le Ménil (2 chaufferies-bois) Les candidats pourront soumissionner sur un ou plusieurs lots.-.

Lieu d'exécution

LA BRESSE, 88250 · département : Vosges (88)

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Code CPV

non renseigné

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure adaptée