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Transport collectif pour les activités organisées par Bièvre Isère Communauté
CC Bievre IsereProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 5 juin 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Transport collectif pour les activités organisées par Bièvre Isère Communauté
- Description
- L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
- Lieu d'exécution
- département : Isère (38)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 436 439 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-71493
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-71493 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 5 juin 2020
- Dernière publication
- 5 juin 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20005939200015
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Bievre Isere Communaute
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-71493, paru le 5 juin 2020
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)