Le besoin
- Objet
- Organisation Des Transports Scolaires Et Extrascolaires Pour Les Enfants Du Territoire De La Hague Ainsi Que Les Transports Adultes Occasionnels Pour Les Differents Services De La
- Description
- Accord cadre à bons de commande mono attributaire en vertu des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché est conclu pour une durée de douze (12)mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de trois (3) fois, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois au moins avant la fin de chaque période »
- Lieu d'exécution
- département : Manche (50)
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Identité
- Code CPV
- Services de transport routier, code 60100000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60100000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-65259
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-65259 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 20 mai 2020
- Dernière publication
- 20 mai 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006541500016
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-65259, paru le 20 mai 2020
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)