Fourniture de pièces détachées pour les tamiseuses de plage de marque Beach Tech et leurs équipements

Objet

Fourniture de pièces détachées pour les tamiseuses de plage de marque Beach Tech et leurs équipements

Description

Appel d'offres ouvert passé conformément à l'article R2124-1 et suivants du Code de la Commande Publique (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du CCP conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L’accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le: 30/11/2020

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. »

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

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Code CPV

Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules, code 34224000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34220000 (Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte