Le besoin
- Description
- Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1 à R2124-6 et R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique.Le présent accord-cadre est passé par le groupement de commande constitué des membres ayant signés la convention constitutive suivante :-Metz Métropole (coordonnateur du groupement),-Ville de Metz.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (1 seul opérateur économique).L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni montant maximum.Néanmoins, à titre d'information, le montant estimatif annuel est le suivant :Estimation annuelle de consommation pour Metz Métropole : 10 000 euros HtEstimation annuelle de consommation pour la Ville de Metz : 5 000 euros HtCes estimations ne sont pas contractuelles.L'accord-cadre est mixte : il pourra être exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la réception de la lettre de notification. Il pourra être reconduit deux fois une année, par tacite reconduction. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre dans un délai de 90 jours avant la fin de la période initiale »
- Lieu d'exécution
- département : Moselle (57)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-96662 (nouvel onglet)paru le 31 juillet 2020 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 29 juillet 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 13 650 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Peinture de marquage routier, code 44811000
- Prix habituel
- montants de référence du code 44811000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-59604
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-59604 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 mai 2020
- Dernière publication
- 6 mai 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20003986500015
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Metz Metropole
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-59604, paru le 6 mai 2020