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Livraison en vrac par camion citerne, de carburants pour les cuves des Unités Territoriales et du Service Mécanique du Département du Gard

Departement du GardProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse5 juin 2020clos, publié le 26 avril 2020

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Le besoin

Objet: Livraison en vrac par camion citerne, de carburants pour les cuves des Unités Territoriales et du Service Mécanique du Département du Gard
Description: Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. »
Lieu d'exécution: département : Gard (30)

La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.

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