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Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert
Innovia Grenoble DurablementProcédure adaptéeServices
Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 17 avril 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert
- Description
- La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : Prestations de géomètre expertAccord-cadre mono-attributaire.
- Durée
- 12 mois
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-94088 (nouvel onglet)paru le 23 juillet 2020 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-53910
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-53910 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 avril 2020
- Dernière publication
- 17 avril 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- SEM InnoVia
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-53910, paru le 17 avril 2020