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Exécution de services de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire
Conseil Départemental de l AVEYRONProcédure ouverteServices
Attribué5 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 9 mai 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Exécution de services de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire
- Description
- Exécution de services de transports adaptés, créés à l’intention d’élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire, au moyen de véhicules de 5 places ou 9 places ou de véhicule aménagé pour fauteuil.La consultation comporte 5 lots. L'établissement scolaire de l'élève détermine l'appartenance au lot. Chaque lot représente un marché public de services.Cette procédure a été initiée à la suite d'une non-reconduction de 5 lots (sur 12 lots) en cours d’exécution jusqu’à la rentrée scolaire 2020/2021, concernant l’exécution de services de transports adaptés.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de un (1) an, à compter de la rentrée scolaire 2020/2021.Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement à chaque rentrée scolaire.Il se terminera (au maximum) à la fin de l’année scolaire 2023/2024. »
La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-145097 (nouvel onglet)paru le 28 novembre 2020 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 6 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 31 juillet 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 24 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 7 août 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 34 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 7 août 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 55 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 7 août 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 75 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 31 juillet 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de transport routier public, code 60112000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60112000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-51576
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-51576 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 mai 2020
- Dernière publication
- 9 mai 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-51576, paru le 9 mai 2020