Le besoin
- Objet
- collecte des déchets secteur " bouilly mogne aumont " de troyes champagne métropole
- Description
- La présente consultation a pour objet, la collecte des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables (TRI) et la collecte des déchets verts (DV) et biodéchets sur le secteur de " Bouilly Mogne Aumont " La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d’offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1° et R. 2161-1 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché n’est pas décomposé en tranches. Le marché n’est pas décomposé en phases. Conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R2162-4 3°, cet accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. La durée de validité de l’accord-cadre est de 4 ans ferme à compter du 1er juillet 2020.
- Durée
- 120 jours
- Prolongation
- non prévue
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-55306 (nouvel onglet)paru le 24 avril 2020 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 26 février 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 669 136 €montant du marché |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de collecte des ordures ménagères, code 90511200
- Prix habituel
- montants de référence du code 90511200
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,7 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-47
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-47 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 janvier 2020
- Dernière publication
- 15 janvier 2020
- Dernière correction
- 15 janvier 2020
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Troyes Champagne Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-2967, paru le 15 janvier 2020
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)