Accueil › Appel d'offres 20-46034
Maintenance des trains de travaux de la regie des transports metropolitains
Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeServices
Attribué466 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 7 décembre 2020
Date limite de réponseclos, publié le 29 mars 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Maintenance des trains de travaux de la regie des transports metropolitains
- Description
- La présente procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code, vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la maintenance des trains de travaux de la RTM. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code, exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de Fournitures Courantes et Services (CCAG/FCS) approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009.
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois ans, à compter de sa date de notification Il est reconductible 2 fois de manière tacite. Chaque reconduction aura une durée d'un an, soit une durée potentielle maximale de cinq ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.
SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-150865 (nouvel onglet)paru le 12 décembre 2020 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 7 décembre 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 465 718 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Services de réparation et d'entretien de matériel roulant, code 50222000
- Prix habituel
- montants de référence du code 50222000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-46034
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-46034 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 mars 2020
- Dernière publication
- 29 mars 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-46034, paru le 29 mars 2020