Implants rachidiens au profit du groupement régional de commandes

Objet

Implants rachidiens au profit du groupement régional de commandes

Description

L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception du lot 43 qui comporte des quantités minima est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot 43 qui est multiattributaire.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois »

La durée et la prolongation valent pour les 53 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Implants chirurgicaux, code 33184100

Prix habituel

montants de référence du code 33184100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

14,3 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 53 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis