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Fourniture et reparation des sieges passagers du tramway de la RTM
Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 5 mars 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Fourniture et reparation des sieges passagers du tramway de la RTM
- Description
- La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture et la réparation des sièges passagers du tramway de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « La durée initiale de l'accord-cadre est de 3 Ans, à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite, 2 fois. Chaque reconduction aura une durée d'une année. En application de l'article R. 2112-4 du Code, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction de l'accord-cadre. »
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-98841 (nouvel onglet)paru le 6 août 2020 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Sièges pour matériel ferroviaire roulant, code 34631300
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 34631000 (Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-32337
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-32337 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 5 mars 2020
- Dernière publication
- 25 mars 2020
- Dernière correction
- 25 mars 2020
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-43991, paru le 25 mars 2020