Accord-cadre relatif aux travaux d'accompagnement des diagnostics archéologiques réalisés dans le cadre des études de la ligne E du métro de Lyon

Objet

Accord-cadre relatif aux travaux d'accompagnement des diagnostics archéologiques réalisés dans le cadre des études de la ligne E du métro de Lyon

Description

>_accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.>_il est conclu pour une période initiale de 36 mois à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement 2 fois 1 an.>_il ne comporte pas de minimum ni de maximum. Le Sytral estime la dépense globale à 6 000 000.00 euro(s) Ht pour toute sa durée.>_dans le cadre des études de la future ligne de métro E, il est nécessaire de réaliser des diagnostics archéologiques pour lesquels doivent être mis à disposition des archéologues les moyens techniques nécessaires: notamment moyens de terrassement, base vie, blindages,moyens de pompage...Les travaux associés de terrassements, excavations, blindages de fouille, remblaiements seront réalisés par le titulaire du présent accord-cadre

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 36 mois à compter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement deux fois une année.Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire au plus tard dans une limite de 1 mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum »

Lieu d'exécution

département : Rhône (69)

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Travaux d'excavation sur sites archéologiques, code 45112450

Prix habituel

montants de référence du code 45112450

Nature

Travaux

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

6,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis