Le besoin
- Objet
- transports ponctuels d'enfants en milieux scolaires et extrascolaires en 2 lots sur 4 ans
- Description
- L’accord-cadre porte sur des prestations de transport en commun par autocars, destinées aux déplacements scolaires et extrascolaires des enfants des écoles maternelles et élementaires de la ville et du personnel scolaire et extrascolaire pour des déplacements ponctuels à la journée (lot no1) ou pour des séjours de longue durée (lot no2).Les lots 1 et 2 de l’accord-cadre seront attribués à trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres.Après attribution de l’accord-cadre, à la survenance du besoin et pendant toute la durée de l’accord-cadre, le pouvoir adjudicateur consultera les attributaires du lot concerné. Après mise en concurrence, le titulaire ayant fait la meilleure proposition (au vu du critère énoncé dans le règlement de consultation) se verra attribuer le marché subséquent, dans les conditions fixées à l’article R.2162-10 du Code de la Commande Publique.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 3 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre est passé pour une durée de un an, reconductible trois fois par voie expresse pour la même période. La durée totale maximale de l’accord-cadre est fixée à 48 mois »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 20-111308 (nouvel onglet)paru le 12 septembre 2020 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 1er juillet 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 240 000 €montant maximum prévu |
| Lot 22 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 1er juillet 2020la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 80 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Transport non régulier de passagers, code 60140000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60140000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 320 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-18751
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-18751 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 février 2020
- Dernière publication
- 8 février 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-18751, paru le 8 février 2020