Fourniture De Plantes A Massifs

Objet

Fourniture De Plantes A Massifs

Description

Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs. Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du Cahier des Clauses Particulières et du Bordereau des Prix Unitaires.Le marché, qualifié de marché de fournitures, est lancé en application des dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique(ci-après dénommé le Code).Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.Ce marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans, reconductions comprises.La valeur totale maximale du marché est de 1 000 000 euro(s) Htva, compte tenu de sa durée maximale et des éventuelles reconductions, soit 250 000 euro(s) Htva par an, sans montant minimum

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Dans le respect des dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra ensuite être reconduit tacitement par la Ville pour un an et ce, dans la limite de 3 fois »

Lieu d'exécution

département : Hauts-de-Seine (92)

Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons, code 03121100

Prix habituel

montants de référence du code 03121100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte