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MCO-ARI à circuit ouvert et à adductions d'air avec leurs accessoires au profit de la Marine nationale, la gendarmerie maritime, l'Armée de Terre et la DGA.
MARINE/DCSSF/ DSSFBrestProcédure négociéeServices
Attribué18,8 M€prix ou maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 22 avril 2022
Date limite de réponseclos, publié le 19 décembre 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée84 mois
Le besoin
- Objet
- MCO-ARI à circuit ouvert et à adductions d'air avec leurs accessoires au profit de la Marine nationale, la gendarmerie maritime, l'Armée de Terre et la DGA.
- Description
- Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L2325-1.1°et R2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet " Maintien en condition opérationnelle et acquisition d'appareils respiratoires isolants (ARI) à circuit ouvert et à adductions d'air avec leurs accessoires au profit de la Marine nationale, la gendarmerie maritime, l'Armée de Terre et la DGA " et il emporte la passation de son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation et publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.Le marché subséquent constitue le socle de l'objet de l'accord-cadre et pourra s'exécuter comme suit : - En application des articles R2391-8 à R2391-10 du code de la commande publique, le marché subséquent pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation,- En application de l'article R2362-7 du code de la commande publique, le marché subséquent précisera les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre et qui seront réalisées soit dans le cadre d'une part ferme soit au moyen de bons de commande,- En application des articles R 2372-19 à R 2372-21 du code de la commande publique, le marché subséquent présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services.
- Durée
- 84 mois
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-143450 (nouvel onglet)paru le 21 octobre 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 22 avril 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 18,8 M€prix ou maximum, non précisé |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-152972
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-152972 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 19 décembre 2020
- Dernière publication
- 19 décembre 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-152972, paru le 19 décembre 2020