Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de materiels d'electromenager-.

Objet

Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de materiels d'electromenager-.

Description

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE MATERIELS D'ELECTROMENAGERLe présent accord-cadre porte sur l'acquisition de matériels d'électroménager.L'objet de l'accord-cadre est de décrire les caractéristiques générales des matériels d'électroménager que la ville de Troyes et le CMAS de Troyes envisagent d'acquérir au travers de cette consultation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes dont les besoins sont transversaux à plusieurs services. Le fournisseur retenu aura également en charge de la récupération et du recyclage de l'ancien matériel à la demande de la ville de Troyes ou du CMAS de Troyes.Les jeux, les jouets sont exclus du présent accord-cadre.Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes et le CMAS de Troyes en vue du lancement du présent accord-cadre.La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée d'assurer l'organisation technique, juridique et administrative de la procédure (opérations de sélection du futur prestataire, conclusion du contrat (signature) ainsi que sa notification), chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l'accord-cadre (émission des bons de commande, suivi et contrôle des prestations réalisées, vérification et admission des prestations, contrôle et traitement des factures).-.

Durée

12 mois

Lieu d'exécution

TROYES, 10000 · département : Aube (10)

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

non renseigné

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure adaptée