Achat de papiers pour les photocopieurs multifonctions de Côte d'Azur Habitat.Le présent marché de fournitures et services est lancé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation l

Objet

Achat de papiers pour les photocopieurs multifonctions de Côte d'Azur Habitat.Le présent marché de fournitures et services est lancé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation l

Description

Achat de papiers pour les photocopieurs multifonctions de Côte d'Azur Habitat.Le présent marché de fournitures et services est lancé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation librement définie par le pouvoir adjudicateur en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique.L'accord-cadre est à bons de commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel contractuel de 20 000 euros HT.A titre indicatif, consommation sur l'année 2019 : 6607.85 euro(s) HTLes achats de papiers seront effectués sur Bordereau de Prix Unitaires (BPU) ou sur devis soumis à l'approbation du pouvoir adjudicateur; il sera appliqué un taux de rabais unique sur les prix du BPU et sur le montant des devis.La fourniture de papiers représente une unité fonctionnelle, qui au regard du faible montant de commande annuel, est passé en lot unique.La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 foispar tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 4 ans.L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur.

Durée

12 mois

Lieu d'exécution

Nice, 06000 · département : Alpes-Maritimes (06)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Papier pour photocopie, code 30197643

Prix habituel

montants de référence du code 30197643

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure adaptée