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Fourniture et livraison de papiers divers dédiés principalement aux solutions d'impression pour les activités des ateliers hauts volumes des services et entités relevant des SPM
SPM - Dsaf - BCPProcédure ouverteFournitures
Attribué80 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 5 février 2021
Date limite de réponseclos, publié le 25 octobre 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Fourniture et livraison de papiers divers dédiés principalement aux solutions d'impression pour les activités des ateliers hauts volumes des services et entités relevant des SPM
- Description
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de papiers divers dédiés principalement aux solutions d'impression pour les activités des ateliers hauts volumes des services et entités relevant du périmètre budgétaire des services du Premier ministre. Le marché est un accord-cadre de services mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. Il sera conclu sans montant minimum, ni montant maximum sur toute sa durée. Le marché n'est pas alloti au sens de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique, car l'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. L'accord-cadre ne comprend ni phase ni tranche.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre prend effet pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par décision tacite pour une période de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. »
- Lieu d'exécution
- département : Paris (75)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 21-17792 (nouvel onglet)paru le 10 février 2021 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 février 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 80 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Papier pour photocopie, code 30197643
- Prix habituel
- montants de référence du code 30197643
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 80 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-131195
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-131195 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 25 octobre 2020
- Dernière publication
- 25 octobre 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-131195, paru le 25 octobre 2020