Fournitures de pièces détachées, vitrages, batteries, produits d'atelier et d'entretien pour véhicules de transport public

Objet

Fournitures de pièces détachées, vitrages, batteries, produits d'atelier et d'entretien pour véhicules de transport public

Description

L'accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées, vitrages, produits d'atelier, batteries et produits d'entretien pour véhicules de transport public. Il a également pour objet, à titre accessoire, la pose, la dépose et la réparation de vitrages. Ces biens sont désignés, dans l'accord-cadre, par le terme de ' produit '.Cet accord-cadre est conclu par la Centrale d'Achat du Transport Public (CATP), dans le cadre de son activité d'intermédiaire, telle que prévue à l'article L2113-2 2° du code de la commande publique. Il est destiné aux adhérents suivants : - Régie Peribus- Régie Régionale des Transports de la Haute-Vienne (RRTHV) - Régie Régionale des Transports du Pas-de-Calais (RRT 62)- Régie des Transports de l'Ain (RTA)- Régie des Transports du Territoire de Belfort (RTTB)- Régie Départementale des Transports des Bouches-du-Rhône (RDT 13)- Régie Régionale des Transports des Landes (RRTL)

Durée

12 mois

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « reconductible 4 fois 1 an »

La durée et la prolongation valent pour les 42 lots.

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Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

7,8 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 42 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis