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Maintenance des boites de vitesses de marque ZF et ALLISON des autobus de la RTM

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeServices

Date limite de réponse13 nov. 2020clos, publié le 25 octobre 2020

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée60 mois

Le besoin

Objet: Maintenance des boites de vitesses de marque ZF et ALLISON des autobus de la RTM
Description: La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la Maintenance des boites de vitesses de marque ZF et ALLISON des autobus de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. L'accord-cadres mono-attributaire à passer est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code . En application de l'article R 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum d'engagement sur la durée du marché, soit 5 ans, de 80 000 euros HT et sans montant maximum d'engagement.
Durée: 60 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

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Code CPV: Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules, code 50116300
Prix habituel: montants de référence du code plus large 50110000 (Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes)
Nature: Services
Procédure: Procédure négociée

Référence, sources et dates de publication